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Marques déposées par Commune de Rouen
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LA CONQUERANTE NUMERIQUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CONQUERANTE NUMERIQUE
Commune de Rouen

Numéro de dépôt :
4671723
Date de dépôt :
30/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2030
LA CONQUERANTE NUMERIQUE de Commune de Rouen

Présentation de la marque LA CONQUERANTE NUMERIQUE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2020 par Commune de Rouen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CONQUERANTE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est Commune de Rouen domicilié(e) 2 Place du Général-de-Gaulle - 76037 - Rouen Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Rouen, Madame Anaïs Leneutre-Bourhis domicilié(e) 42 rue Henri II Plantagenêt - 76100 - Rouen - France.

La marque LA CONQUERANTE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671723.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONQUERANTE NUMERIQUE arrivera à expiration en date du 30 juillet 2030.

Commune de Rouen a également déposé les autres marques suivantes : Mon Rouen , RotomaGus Rouen nouvelles bibliothèques


Commune de Rouen - 2 Place du Général-de-Gaulle - 76037 - Rouen Cedex - France


Ville de Rouen, Madame Anaïs Leneutre-Bourhis - 42 rue Henri II Plantagenêt - 76100 - Rouen - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement avec modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres.